Conditions generales

En accedant au site web, aux templates, au code source, aux logiciels ou aux services de Netalith, vous acceptez les presentes conditions generales.

1. Acceptation des conditions

En utilisant nos services, vous confirmez avoir lu et accepte ces conditions. Si vous n'etes pas d'accord, vous devez cesser immediatement d'utiliser Netalith.

2. Portee des services

Netalith propose :

  • Du code et des templates prets a l'emploi
  • Du developpement logiciel sur mesure
  • Des outils d'automatisation
  • Des solutions de securite et de deploiement
  • Du conseil et de l'assistance

3. Responsabilites de l'utilisateur

  • Vous ne devez pas utiliser nos services a des fins illegales.
  • Vous ne pouvez pas retroconcevoir, revendre ou redistribuer nos produits sans autorisation.
  • Vous ne devez pas televerser de contenu nuisible ou malveillant.

4. Licence d'utilisation

Sauf indication contraire, les templates ou le code achetes peuvent etre utilises pour plusieurs projets personnels ou professionnels.

La redistribution, la revente ou l'octroi de sous-licences est strictement interdit.

5. Paiements

Tous les paiements doivent etre effectues avant le telechargement ou l'utilisation de tout produit ou service numerique.

6. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu, du code, des templates, de l'identite de marque et de la documentation constitue la propriete intellectuelle de Netalith.

7. Disponibilite du service

Nous visons une haute disponibilite, mais nous ne pouvons pas garantir un acces ininterrompu ni un fonctionnement exempt d'erreurs.

8. Limitation de responsabilite

Netalith ne peut etre tenu responsable des dommages indirects ou consecutifs. La responsabilite est limitee au montant paye pour le produit ou le service.

9. Politique de remboursement

Les remboursements sont regis par notre document officiel de politique de remboursement, disponible separement.

10. Mises a jour des conditions

Les presentes conditions peuvent etre modifiees sans preavis. La poursuite de l'utilisation signifie que vous acceptez ces changements.

Contact

Pour toute question, contactez-nous a l'adresse suivante : [email protected]

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